Accueil » Les usages de l’eau en Ariège
Quelques chiffres
L’eau est une ressource précieuse pour le Département de l’Ariège. Il est vital d’en prendre conscience et une préservation et une utilisation raisonnée de l’eau est donc devenue un enjeu majeur.
Le changement climatique entraine des modifications hydrologiques majeures sur le moyen et le long terme.
L’EAU POTABLE : définition, origine, normes de potabilité, traitement
L’Eau potable : définition, origine, normes de potabilité, traitement
Définition de l'eau potable
L’eau pure à l’état naturel n’existe pas. Dans son cheminement jusqu’à nos robinets, elle se charge d’éléments essentiels à notre santé, mais elle peut aussi récolter des substances toxiques pour l’organisme. C’est pourquoi, avant de devenir potable, l’eau est soumise à différents types de traitements. Pour que chacun puisse boire une eau qui ne soit pas nocive pour sa santé, un certain nombre de critères doivent être respectés. Mais d’où vient l’eau potable et comment arrive-t-elle dans nos robinets ?
Qu'est-ce que l'eau potable ?
L’eau potable est une eau qui peut être bue ou utilisée à des fins domestiques ou industrielles sans nuire à la santé. Elle est distribuée sous forme de bouteille (eau minérale, eau de source, eau plate et eau gazeuse), eau courante (robinet) ou via des citernes pour les industriels.
L'Eau du robinet : d'où vient-elle ? Et comment se retrouve-t-elle dans nos robinets ?
L’eau du robinet provient à 62 % des eaux souterraines (nappes superficielles et profondes) et à 38 % des eaux de surface (ruisseaux, rivières et lacs).
L’eau est puisée par captage dans un forage ou un puits. Le sol sert de filtre naturel et assure une bonne qualité de l’eau.
Cependant, pour obtenir une eau potable totalement exempte d’impuretés, il est nécessaire de la traiter.
Après être passée par une usine de traitement pour être décontaminée, l’eau arrive dans des réservoirs ou des châteaux d’eau.
Grâce à des pompes, l’eau en hauteur est collectée et distribuée dans les habitations.
L’eau est alors utilisée pour la consommation humaine. Après utilisation, les eaux usées sont envoyées dans des stations d’épuration pour y être nettoyées.
L’eau purifiée est rejetée dans la nature, répétant le cycle : puisage, traitement, distribution, dépollution et retour à la nature.
Quelle est sa composition ?
Contrairement à l’eau de source, qui peut généralement bue directement après son puisage, la plupart des eaux à l’état brut contiennent des minéraux et des matières organiques pouvant être nocives la santé.
Ces substances proviennent, d’une part, des roches et des couches sédimentaires et, d’autre part, des émissions des activités humaines et de la décomposition de la biomasse.
Pour que l’eau soit considérée comme potable, elle doit être débarrassée des substances nocives pour la santé :
- Germes pathogènes, comme les bactéries et les virus ;
- Micro-organismes parasites ;
- Substances chimiques indésirables, comme les nitrates, les phosphates, les métaux lourds, les hydrocarbures et les pesticides.
À l’inverse, les substances essentielles à l’organisme et naturellement présentes dans l’eau doivent être retenues :
- Sels minéraux, comme le calcium, le magnésium, le potassium, le chlore...
- Oligo-éléments, comme le fluor, le cuivre, le fer, le silicium, le manganèse, le zinc...
Quels sont les normes de potabilité de l’eau ?
Pour que l’eau soit potable, elle doit répondre à des normes de potabilité très strictes fixées par le Ministère de la Santé et le Conseil Supérieur du secteur d’Hygiène Publique. Ces normes dépendent de la législation en vigueur et du fait que l’eau est destinée à la consommation humaine ou à un usage industriel.
À ce jour, il existe 63 critères de potabilité de l’eau, que l’on peut regrouper en 5 paramètres principaux :
1. Les paramètres physico-chimiques
Ils correspondent aux propriétés de l’eau telles que le pH, la température, la conductivité, la dureté, etc., et définissent les quantités maximales à ne pas dépasser pour certains composants comme les ions, les chlorures, le potassium et les sulfates.
Exemple :
La teneur en sulfates doit être inférieure à 250 mg/litre.
La teneur en potassium doit être inférieure à 12 mg/litre.
Le pH de l’eau doit se situer entre 6,5 et 9.
La valeur TH ou dureté de l’eau, qui correspond à la mesure de la teneur en ions calcium et magnésium de l’eau, doit être supérieure à 15 degrés français. En d’autres termes, la teneur en calcium de l’eau doit être inférieure à 60 mg/litre et celle en magnésium inférieure à 36 mg/litre, sinon elle sera jugée trop douce.
Afin de ne pas corroder les canalisations, elle devra subir une minéralisation et/ou neutralisation pour retrouver un équilibre calco-carbonique.
La teneur en chlorures doit être inférieure à 200 mg/litre.
2. Les paramètres organoleptiques
Ils concernent couleur, goût et odeur de l’eau. L’eau doit être agréable à boire, claire et inodore. Ces paramètres sont liés au confort de consommation et n’ont pas de valeur sanitaire directe.
3. Les paramètres microbiologiques
S’assurer que l’eau est exempte de micro-organismes pathogènes tels que les virus, les bactéries et les parasites susceptibles de provoquer des maladies et épidémies.
4. Les paramètres liés aux substances indésirables
Il s’agit de substances telles que les nitrates, les nitrites et les pesticides.
- La teneur en nitrates ne doit pas dépasser 50 mg/litre.
- La teneur en fluor ne doit pas dépasser 1,5 mg/litre.
5. Les paramètres liés aux substances toxiques
Les micropolluants tels que l’arsenic, le cyanure, le chrome, le nickel, le sélénium et certains hydrocarbures sont soumis à des exigences très strictes en raison de leur toxicité. Leurs teneurs admissibles sont de l’ordre du millionième de gramme.
Comment l’eau est-elle traitée avant d’arriver jusqu’à nos robinets ?
Comme nous l’avons déjà vu, l’eau prélevée à l’état naturel doit subir un certain nombre de traitements avant de passer par le réseau de distribution et d’arriver au robinet.
Le traitement dépend de la qualité de l’eau pompée. C’est pourquoi des contrôles systématiques sont effectués lors de son prélèvement, afin de lui appliquer le traitement de potabilisation adapté.
Voici les différentes étapes de la potabilisation de l’eau :
1. Le captage
L’eau est prélevée par captage, dans des forages ou des puits. Le sol agit comme un filtre naturel et garantit la qualité de l’eau. Cependant, pour rendre l’eau potable et la débarrasser complètement de ses impuretés, un traitement est nécessaire. Pour ce faire, l’eau est transportée jusqu’à l’usine de production.
2. Le dégrillage
À l’usine, l’eau passe à travers un grillage (d’une ouverture d’environ 5 cm) pour éliminer les gros débris (cailloux, plastique, branches, feuilles, etc.).
3. Le tamisage
L’eau passe ensuite dans un tamis beaucoup plus serré qui retient les débris plus fins (petits cailloux, mégots de cigarettes, brindilles, etc.).
4. La floculation-coagulation (ou décantation)
À ce stade, un coagulant est versé dans l’eau, qui regroupe les impuretés et les coule au fond de la cuve de décantation. L’eau devient plus transparente.
5. La filtration sur sable
L’eau passe à travers un filtre constitué d’une épaisse couche de sable, qui élimine les dernières petites particules visibles.
6. L'ozonation
Les impuretés invisibles sont éliminées par un gaz appelé ozone. En oxydant toutes les matières organiques, l’ozone inactive les pesticides et les micro-organismes pathogènes.
7. La filtration
L’eau clarifiée passe à travers un filtre composé de granulés de charbon actif. Ces granulés contiennent des bactéries qui adsorbent et éliminent les composants toxiques.
8. La chloration
L’eau distribuée est désinfectée au chlore pour garantir sa qualité lors de son passage dans les canalisations de l’usine jusqu’au consommateur. En France, la quantité de chlore utilisée pour la désinfection n’est pas définie par les normes européennes et les critères à respecter sont « pas d’odeur ou de goût inhabituels et pas de changements inhabituels ».
9. Le contrôle qualité et le contrôle sanitaire
Après avoir franchi toutes ces étapes, l’eau traitée est testée par le Service des eaux pour s’assurer qu’elle répond aux normes de qualité et de sécurité sanitaire pour la consommation humaine.
L'Hydroélectricité
L’hydroélectricité : la première des énergies renouvelables au cœur de la transition énergétique
Présente au cœur des vallées depuis parfois plus de 100 ans et forte d’un réel potentiel de développement, l’hydroélectricité est la première des énergies renouvelables en France et dans le monde. C’est une énergie bas-carbone qui représente un secteur clé pour la transition énergétique et pour l’économie des territoires.
- L’hydroélectricité est la 2ᵉ source de production d’électricité en France et la 3ᵉ dans le monde. En 2022, les centrales hydroélectriques françaises ont produit 49,6 TWh, soit 11 % de la production métropolitaine. L’hydroélectricité représente près de la moitié de la production d’électricité renouvelable en France.
- EDF exploite 425 centrales hydrauliques et plus de 600 barrages en France. La production d’électricité d’origine hydraulique en France continentale par EDF en 2022 est de 32,4 TWh, soit 10 % de sa production totale d’électricité.
- La puissance installée de l’hydroélectricité en France métropolitaine est de 25,9 GW (soit 18 % du parc de production d’électricité). Elle est exploitée à près de 80 % par EDF (20,1 GW).
L’hydroélectricité : une énergie stockable et immédiatement disponible
L’énergie hydraulique dispose d’atouts indispensables à l’intégration des autres énergies renouvelables et à la sécurisation du système électrique : la flexibilité et le stockage.
En effet, l’hydroélectricité est une source d’énergie très réactive. Les réservoirs d’eau des barrages représentent un stock d’électricité mobilisable à tout moment pour répondre aux pics de consommation. Moins de 10 minutes suffisent pour démarrer les centrales hydrauliques et mobiliser jusqu’à 14 GW, soit l’équivalent de 12 réacteurs nucléaires. L’hydroélectricité contribue ainsi à près de 50% des moyens de production utilisés pour l’ajustement final de l’offre et de la demande d’électricité.
Différents types d’ouvrages assurent la production d’hydroélectricité : centrales au fil de l’eau, centrales de lacs de montagne, stations de transfert d’énergie par pompage (STEP). Énergie renouvelable, immédiatement disponible, l’hydroélectricité facilite aussi l’intégration des énergies solaires et éoliennes. Elle joue un rôle clé dans l’équilibre du réseau électrique notamment lors des pics de consommation.
Irrigation
L’irrigation est un élément essentiel de l’agriculture en Ariège, contribuant à la productivité des exploitations agricoles, au soutien des filières locales et à la diversification des productions. Elle repose en grande partie sur les grandes rivières du département et la nappe phréatique de la basse Ariège, qui permettent de réguler l’approvisionnement en eau pour les cultures.
Rivières réalimentées
L’irrigation en Ariège repose en grande partie sur les rivières de l’Ariège, l’Hers-vif, la Lèze et l’Arize, alimentées par des barrages. Les barrages de Montbel, Mondély et Filheit permettent de stocker et de réguler l’eau, ce qui assure un approvisionnement en eau pour l’irrigation des terres agricoles et un soutien d’étiage de ces rivières.
Diverses productions agricoles
L’irrigation est utilisée dans de nombreuses productions agricoles en Ariège, notamment les grandes cultures comme le maïs, le tournesol, le colza, les prairies et les céréales d’hiver, ainsi que dans la culture des légumes et des fruits.
Soutien aux filières locales
L’irrigation contribue au dynamisme des filières locales, en particulier celles à haute valeur ajoutée, telles que la production de semences, le maraîchage et l’arboriculture. Ces filières dépendent fortement de l’approvisionnement en eau pour assurer des rendements de qualité.
Gestion de l'eau
La gestion de l’eau est un enjeu crucial pour l’agriculture en Ariège, car elle nécessite une utilisation efficace et durable des ressources hydriques. Les agriculteurs et les autorités locales travaillent en étroite collaboration, avec les autres acteurs de l’eau, pour garantir que l’irrigation soit réalisée de manière responsable tout en préservant l’environnement.
L’EAU POTABLE : SA DÉFINITION, SES ORIGINES, SES CRITÈRES DE POTABILITÉ ET SES TRAITEMENTS
L’EAU POTABLE : SA DÉFINITION, SES ORIGINES, SES CRITÈRES DE POTABILITÉ ET SES TRAITEMENTS
La définition de l'eau potable
L’eau pure n’existe pas à l’état naturel. Dans son parcours jusqu’à nos robinets, elle se charge d’éléments à la fois indispensables à notre santé, mais peut également rencontrer des substances potentiellement toxiques pour l’organisme. C’est pourquoi l’eau doit subir plusieurs traitements avant d’être considérée comme potable. Elle doit ainsi répondre à de nombreux critères pour permettre à chacun de boire une eau sans aucun risque pour la santé. Mais, d’où vient l’eau potable et comment arrive-t-elle jusqu’à nos robinets ?
Qu'est-ce que l'eau potable ?
L’eau potable est une eau que l’on peut boire ou utiliser à des fins domestiques et industrielles sans risque pour la santé. Elle peut être distribuée sous forme d’eau en bouteille (eau minérale ou eau de source, eau plate ou eau gazeuse), d’eau courante (eau du robinet) ou encore dans des citernes pour un usage industriel.
Eau du robinet : d’où vient-elle ? Et comment arrive-t-elle jusqu’à nos robinets ?
62 % de l’eau du robinet provient des eaux souterraines (nappes superficielles et profondes), les 38 % restants proviennent des eaux superficielles (torrents, rivières, lacs).
L’eau est prélevée par captage dans un forage ou un puits. Le sol servant de filtre naturel permet d’assurer une bonne qualité de l’eau.
Mais un traitement s’impose pour offrir une eau potable, totalement débarrassée de ses impuretés.
Elle transite dans une usine de traitement pour la décontaminer, puis elle rejoint des réservoirs de stockage ou des châteaux d’eau, à l’aide de canalisations souterraines.
Des pompes permettent de stocker l’eau en hauteur afin de la distribuer dans les habitations.
L’eau est alors utilisée pour la consommation humaine. Puis, après utilisation, les eaux usées sont acheminées vers une station d’épuration, en charge de son nettoyage.
L’eau nettoyée est ensuite rejetée à la nature, avant de recommencer son cycle domestique : puisage, traitement, distribution et dépollution, puis retour de l’eau dans la nature.
Quelle est sa composition ?
À la différence de l’eau de source qui est généralement potable au moment de son puisage, la plupart des eaux que nous consommons contiennent, à l’état brut, des substances minérales et organiques dont certaines peuvent être nocives pour la santé.
Ces substances proviennent, d’une part, des roches et des couches sédimentaires, et d’autre part, des rejets provoqués par les activités humaines ou encore la décomposition de la biomasse.
Pour être considérée comme potable, l’eau doit être exempte de toute substance jugée nocive pour la santé :
- Les germes pathogènes, comme les bactéries et les virus ;
- Les micro-organismes parasites ;
- Les substances chimiques indésirables, comme les nitrates, les phosphates, les métaux lourds, les hydrocarbures et les pesticides.
À l’inverse, certaines substances jugées nécessaires pour l’organisme et naturellement contenues dans l’eau doivent être conservées dans l’eau que nous buvons :
- Des sels minéraux, comme le calcium, le magnésium, le potassium, le chlore...
- Des oligo-éléments, comme le fluor, le cuivre, le fer, le silicium, le manganèse, le zinc...
Quels sont les critères de potabilité de l’eau ?
Pour pouvoir être consommée en toute sécurité, l’eau doit répondre à des critères de potabilité très strictes dictés par le Ministère de la Santé et le Conseil Supérieur du secteur d’Hygiène Publique. Ces normes varient en fonction de la législation en vigueur et selon qu’il s’agit d’une eau destinée à la consommation humaine ou d’une eau industrielle.
À ce jour, il existe 63 critères de potabilité de l’eau, que l’on peut regrouper en 5 grands paramètres :
1. Les paramètres physico-chimiques
Ils correspondent aux caractéristiques de l’eau tels que le pH, la température, la conductivité ou la dureté de l’eau et délimitent les quantités maximales à ne pas dépasser pour certains composants comme les ions, les chlorures, le potassium et les sulfates.
Exemples :
- La teneur en sulfate doit être inférieure à 250 mg/l
- La teneur en chlorures doit être inférieure à 200 mg/l
- La teneur en potassium doit être inférieure à 12 mg/l
- Le pH de l’eau doit être compris entre 6,5 et 9
- Le TH soit la dureté de l’eau, qui correspond à la mesure de la teneur d’une eau en ions calcium et magnésium, doit être supérieur à 15 degrés français. Autrement dit, une eau ne doit pas posséder moins de 60 mg/l de calcium ou 36 mg/l de magnésium, sinon elle sera jugée trop douce : pour ne pas corroder les canalisations, elle devra faire l’objet de minéralisation et/ou de neutralisation pour retrouver un équilibre calco-carbonique.
2. Les paramètres organoleptiques
Ils concernent la couleur, le goût et l’odeur de l’eau. L’eau doit être agréable à boire, claire et sans odeur. Ces paramètres étant liés au confort de consommation, ils n’ont pas de valeur sanitaire directe.
3. Les paramètres microbiologiques
Ils permettent de contrôler que l’eau ne contient aucun germe pathogène, comme les virus, les bactéries ou les parasites, pouvant provoquer des maladies, voire des épidémies.
4. Les paramètres liés aux substances indésirables
Ils concernent les substances telles que les nitrates, les nitrites et les pesticides.
- La teneur en nitrates ne doit pas dépasser 50 mg/l
- La teneur en fluor doit être inférieure à 1.5 mg/l
5. Les paramètres liés aux substances toxiques
Les micropolluants tels que l’arsenic, le cyanure, le chrome, le nickel, le sélénium ainsi que certains hydrocarbures sont soumis à des normes très sévères à cause de leur toxicité. Leur teneur tolérée est de l’ordre du millionième du gramme.
Comment l’eau est-elle traitée avant d’arriver jusqu’à nos robinets ?
Comme nous l’avons vu plus, l’eau puisée à l’état naturel doit subir plusieurs traitements avant d’être acheminée dans les circuits de distribution pour arriver enfin jusqu’à nos robinets.
Les traitements dépendent de la qualité de l’eau puisée. C’est pourquoi, elle est systématiquement contrôlée au moment de son captage de manière à lui appliquer le traitement de potabilisation adapté.
Voici les différentes étapes de potabilisation de l’eau :
1. Le captage
L’eau est prélevée par captage dans un forage ou un puits. Le sol servant de filtre naturel permet d’assurer une bonne qualité de l’eau. Mais, un traitement s’impose pour offrir une eau potable, totalement débarrassée de ses impuretés. Pour ce faire, l’eau est conduite dans une usine de production.
2. Le dégrillage
À son entrée dans l’usine, l’eau transite par des grillages (dont les interstices mesurent environ 5 cm) qui la débarrassent des plus gros déchets (cailloux, plastiques, branches, feuilles…).
3. Le tamisage
L’eau passe ensuite par un tamis avec des grilles nettement serrées, permettant de retenir les petits déchets (petits cailloux, mégots de cigarettes, brindilles…).
4. La floculation-coagulation (ou décantation)
Cette étape consiste à verser un produit coagulant dans l’eau afin que les impuretés se regroupent en grappes puis coulent au fond du bassin de décantation. L’eau est alors plus claire.
5. La filtration sur sable
L’eau passe à travers un filtre composé d’une épaisse couche de sable qui intercepte les dernières petites particules visibles.
6. L'ozonation
Les impuretés invisibles sont quant à elles éliminées par un gaz, l’ozone. En oxydant toutes les substances organiques, l’ozone inactive les pesticides et les micro-organismes pathogènes.
7. La filtration
L’eau ainsi clarifiée passe à travers un filtre composé de grains de charbon actif. Ces grains contiennent des bactéries qui éliminent les composants toxiques par absorption.
8. La chloration
L’eau de distribution est désinfectée par du chlore afin de garantir sa qualité durant son parcours dans les canalisations de l’usine jusqu’aux consommateurs. En France, la quantité de chlore utilisée pour la désinfection n’est pas fixée par une norme européenne, le critère à respecter est défini par « l’absence d’odeur ou de saveur anormale et pas de changement anormal ».
9. Le contrôle qualité et le contrôle sanitaire
Au terme de toutes ces étapes, l’eau traitée est contrôlée par le Service des eaux suivant des normes de qualité et de sécurité sanitaire pour la consommation humaine.
Usage industriel
L’utilisation de l’eau dans l’industrie est liée à la transformation des produits industriels. Elle sert à la fois de :
- Vecteur thermique (production de vapeur, chauffage et refroidissement des équipements) ;
- Matière première pour les processus de production (par exemple, la bière) ;
- Nettoyant de produits et de gaz, le lavage des équipements et le transport des solides ;
- Pour les besoins des employés travaillant dans la production (cantine, toilettes, etc.).
Besoins en eau
Cette eau vient généralement de ressources naturelles (eau de surface, eau profonde ou eau de mer) ou du réseau de distribution d’eau potable. En fonction de la qualité de l’eau requise pour les différents usages, un traitement spécialisé est effectué sur le site.
La consommation annuelle d’eau de l’industrie française est d’environ 3 milliards de m3, dont les deux tiers proviennent des eaux de surface. L’industrie manufacturière, qui transforme et épure les produits industriels, utilise à elle seule 2 milliards de m3, le reste provenant des industries extractives et tertiaires. La quantité d’eau nécessaire dépend également du produit fabriqué. Par exemple, la quantité d’eau requise pour produire 1 kg de coton est environ 100 fois supérieure à la quantité d’eau nécessaire pour produire 1 kg d’acier.
Enfin, selon l’usage auquel elle est destinée, l’eau industrielle doit répondre à certaines exigences de qualité (eau clarifiée, eau partiellement déminéralisée, eau potable, eau ultra-pure…) afin de garantir la qualité des produits fabriqués et d’éviter la formation incontrôlée de tartre et la détérioration des équipements par la corrosion.
Usages de l'eau
Les processus et les filières de conditionnement de ces eaux de consommation industrielle sont généralement bien maîtrisés. Que ce soit au travers de mécanismes mis en jeu, des outils de dimensionnement et des technologies industrielles proposées basées sur les opérations unitaires du génie des procédés.
L’eau peut être utilisée dans des circuits ouverts ou semi-ouverts, et la même eau peut être utilisée pour un ou plusieurs usages par recirculation ou en cascade, tout en maintenant les qualités requises pour chaque usage, grâce à un reconditionnement intermédiaire.
Par ailleurs, afin de réduire les prélèvements d’eau et les flux rejetés, le secteur de l’industrie a fourni des efforts importants au cours des 30 dernières années pour encourager le recyclage de l’eau sur site, la valorisation de l’énergie et même la récupération de co-produits (concept de technologies propres et d’économie circulaire) afin de produire mieux et de polluer moins. Lors de son utilisation, des composants indésirables atterrissent dans l’eau, la rendant inutilisable et nécessitant son extraction et son renouvellement. L’eau extraite devient une eau usée, qui n’est souvent pas adaptée à la réutilisation, au recyclage sur site ou au rejet direct dans l’environnement.
Traitement des eaux résiduaires
Contrairement aux eaux résiduaires urbaines, les eaux résiduaires industrielles se caractérisent par la diversité de leur origine. Des propriétés, une composition et des débits très variables, et des conditions parfois extrêmes nécessitant des traitements spécifiques (températures élevées, pH acide ou basique, toxicité, radioactivité, etc).
Il est à noter que les eaux usées rejetées par les sites industriels peuvent comprendre des eaux de ruissellement. Selon l’ancienneté du site industriel, elles peuvent constituer un flux important de polluants. Un certain nombre de textes (directives européennes et/ou lois, décrets et circulaires nationales) réglementent le rejet des eaux industrielles pour protéger l’environnement, ainsi que la qualité de l’eau utilisée pour la réutilisation après traitement.
Dans tous les cas, pour une approche globale optimale, le devenir des déchets (boues, concentrats, émissions gazeuses) générés lors du conditionnement primaire des eaux industrielles ainsi qu’après leur traitement ne peut être oublié.
Chez nous, en Ariège, la station d’épuration de Laroque d’Orme en est un exemple. Cette station d’épuration, spécialisée dans le traitement des eaux industrielles, est exploitée par la SMDEA et reçoit les eaux usées urbaines de plusieurs communes voisines ainsi que des eaux industrielles tiers provenant de toute la France.
GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
Qu’est-ce que la GEMAPI ?
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié aux communes une compétence exclusive et obligatoire de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI).
La loi a centralisé des compétences auparavant disparates, au niveau communal. La compétence GEMAPI répond à la nécessité de ramener la gestion des cours d’eau au centre de l’aménagement du territoire.
Cela signifie que les communes peuvent travailler ensemble sur la prévention des inondations et la gestion du milieu aquatique (lutte contre les inondations, en particulier la régularisation de l’écoulement des eaux par la gestion des sédiments, la gestion des zones de propagation des crues, la gestion de la végétation dans et autour des cours d’eau) et l’urbanisme (intégration plus adéquate du risque d’inondation et du bon état du milieu naturel dans l’aménagement du territoire et dans les documents d’urbanisme).
Les risques d’inondation et les dommages à la qualité de l’environnement ne connaissant pas de frontières administratives, la loi incite le regroupement des communes ou des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au sein de structures spécifiques disposant de capacités techniques et financières suffisantes pour mettre en œuvre ces compétences à la bonne échelle hydrographique, si la commune ne peut pas mettre en œuvre de manière autonome ces compétences à l’échelle de son territoire.
Quelles sont les missions de la GEMAPI ?
Les missions relevant de la compétence GEMAPI sont définies au 1°, 2°, 5° et 8° de l’article L. 211-7 du Code de l’environnement.
1° L’aménagement de bassins ou parties de bassin hydrographiques
Cette mission comprend tous les travaux d’aménagement visant à préserver, réguler ou restaurer les caractéristiques hydrologiques ou géomorphologiques d’un cours d’eau :
- Définition et gestion d’aménagements hydrauliques (ex : ouvrages de rétention, ralentissement et ressuyages contre les crues, barrages de protection, casiers de stockage des crues…).
- Création ou restauration de zones temporaires de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement.
- Création ou restauration de zones de mobilité d’un cours d’eau.
2° L'entretien, l'aménagement et l’accès à des cours d'eau, canaux, lacs ou plans d’eau
L’entretien d’un cours d’eau ou d’un canal a pour but de maintenir son équilibre, d’assurer l’écoulement naturel des eaux et de contribuer au maintien de son bon état écologique ou de son bon potentiel écologique. Les collectivités locales ne peuvent intervenir qu’en cas de négligence du propriétaire (particulier riverain pour les cours d’eau non domaniaux, État ou collectivité pour les cours d’eau domaniaux, ou confiée à VNF pour les domaines publics fluviaux navigables, le cas échéant) ou si le projet présente un caractère d’intérêt général ou d’urgence. Concrètement, leur entretien consiste à enlever les embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, et à tailler et faucher la végétation sur les berges.
L’entretien des plans d’eau vise à maintenir leur bon état ou leur bon potentiel et comprend les vidanges régulières, l’entretien des ouvrages hydrauliques des plans d’eau et l’élagage de la végétation.
Cette tâche comprend également les travaux hydrauliques d’aménagement et de rectification du lit d’un torrent de montagne.
5° La défense contre les inondations et la mer
Cette tâche comprend la construction, la gestion et la régularisation des ouvrages de défense contre les inondations et la mer :
- Définir et gérer les systèmes d’endiguement, avec la garantie que les digues et autres ouvrages publics soient mis à disposition.
- Mise en place de servitudes sur les terrains utilisés pour les travaux de défense contre les inondations (ou les travaux qui peuvent contribuer à cette tâche) si ces terrains appartiennent à des propriétaires privés.
- Les projets de gestion intégrée du littoral qui contribuent à la prévention de l’érosion côtière, en particulier les méthodes « souples » qui impliquent l’utilisation de l’environnement naturel et les méthodes « dures » qui contribuent à ancrer le littoral ou à ralentir le rythme de l’érosion côtière.
8° Protéger et restaurer les espaces naturels, les écosystèmes aquatiques, les zones humides et les forêts riveraines
Cette mission implique :
- Le rattrapage d’entretien
- Restauration hydro morphologique des cours d’eau, intégrant des interventions visant à rétablir les caractéristiques hydrologiques et morphologiques de ces derniers, et à assurer leur continuité écologique.
- La protection des zones humides et la restauration des zones humides dégradées, en en vue de leur intérêt dans la gestion intégrée des bassins versants ou de leur valeur touristique, paysagère, cynégétique ou écologique.